Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAM LABEL EAU DOUCE
Numéro de dépôt :
1381140
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
24/10/1993
Présentation de la marque SAM LABEL EAU DOUCE
Déposée le 24 octobre 1983 par monsieur GAILLET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « SAM LABEL EAU DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAM LABEL EAU DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381140.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM LABEL EAU DOUCE est expirée depuis le 24 octobre 1993.
GAILLET René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18